Règlement Intérieur

Mise à jour, Juillet 2023

Ce règlement intérieur s’adresse à tout licencié du Cruseilles Handball Club (CHBC). Il a pour objet, en plus des qualités humaines et morales requises pour une vie associative harmonieuse, de préciser les conditions d’utilisation des installations et les règles de la vie du Club. Chaque licencié est tenu d’en prendre connaissance. Le respect de ce règlement s’impose dès que l’on devient licencié du Club. Le Bureau Directeur de l’Association Cruseilles Handball Club considère donc que tout licencié en a pris connaissance et qu'il en accepte les termes sans restriction, et ce, sans contrepartie de signature.

1. En adhérant au CHBC, vous adhérez à une association loi 1901 gérée par des bénévoles.
2. Conformément aux statuts de l’association, le Conseil d’Administration de l’Association peut sanctionner tout manquement à ce règlement.
3. L’Association utilise des installations sportives mises à sa disposition par la Mairie de Cruseilles et la Communauté de Commune du Pays de Cruseilles.
ARTICLE 1 – REGLES GENERALES
Le Président, les membres du Conseil d’Administration, les membres du Bureau Directeur, les Entraîneurs, veillent spécifiquement à l’application et au respect des règles ci-après énoncées. Le Conseil d’Administration détermine les sanctions encourues en cas de manquement aux règles du Club.
Selon la gravité des faits, cette sanction peut aller jusqu’à l’exclusion du Club.
ARTICLE 2 – LE CLUB, Organisation de l’Association
Le Cruseilles Handball Club « CHBC » a été créé le 22 mai 2017 sous forme d’association sportive loi 1901. Il s’organise autour d’un Conseil d’Administration (et d'un Bureau Directeur), qui se réunit régulièrement, et veille à son bon fonctionnement. L’Assemblée Générale a lieu chaque année, et chacun des membres de l’association est tenu d’y participer.

ARTICLE 3 – ADHESIONS, LICENCES, REGLEMENT
3.1 Adhésion
Toute personne adhérente à l’Association doit s’acquitter d’une cotisation à l’Association dont le montant est fixé chaque saison par le Conseil d’Administration. L’Association se réserve le droit de refuser la demande d’adhésion sur décision du Conseil d’Administration avec avis motivés à l’intéressé.

3.2 Licences
Toute demande de licence doit être dûment remplie et accompagnée des pièces à joindre. La cotisation de la licence est fixée chaque saison par le Conseil d’Administration. La cotisation peut être minorée selon les règles fixées chaque année par le Conseil d’Administration (conditions et montant). Le versement de la cotisation doit être établi par prélèvement via HELLOASSO, par chèque à l'ordre de
l'Association ou par espèces.
Toute cotisation versée à l'Association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission ou d’exclusion d’un membre en cours d’année. Toute personne désirant s'essayer à la pratique du Handball le pourra lors des entrainements sur autorisation des Entraîneurs lors de ces séances sur une période de 15jours calendaire. Au-delà, la personne devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d'inscription

complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du Handball au sein du Club. A partir du 31 janvier la licence sera facturée au prix coutant arrondie à la dizaine supérieure.
Une réduction sera accordée aux familles vivant sous le même toit n'ayant pas bénéficié d'une autre remise par le club (entraîneur, membre de CA, dirigeant) :
• 10,00 € pour la 2ème licence
• 15,00 € pour la 3ème licence
• 20,00 € pour la 4ème licence, etc.

Pour obtenir ce remboursement, une fois votre paiement effectué via HELLOASSO, veuillez envoyer un justificatif de domicile et un RIB à l'adresse e-mail du trésorier.
L’adhésion au CHBC et par conséquent à la Fédération Française de Handball à quel titre que ce soit entraîne pleine et entière acceptation des statuts et règlements intérieurs de ces entités. Tous les adhérents sont invités à participer aux manifestations organisées tout au long de l’année par le club. Il
s’agit là d’une aide pour des différents évènements mais également la présence aux Assemblées Générales. Seule une forte mobilisation sera le garant de leur réussite et de la bonne santé du CHBC. Tous les adhérents sont également invités à s’investir dans l’Association en intégrant les commissions ou le CA ou en devenant Entraineurs et/ou managers. Le CHBC s’engage à mettre en œuvre les moyens permettant toute formation s’avérant nécessaire dans le cadre de l’engagement de licenciés ans des activités le nécessitant, notamment pour l’acquisition de diplômes d’arbitrages et d’entraineurs. La licence entraineurs/joueurs sera remboursée en fin de saison (hors cotisation) à condition que leur investissement soit à la hauteur de leurs engagements.

3.3 Règlement
La cotisation de la licence peut être réglée en trois fois maximum, par carte bancaire via HELLOASSO ou par chèques, sauf dérogation particulière et avec l’accord du Président ou du Trésorier de l’Association, à condition de remettre tous les chèques lors de l’inscription et de préciser au dos les dates d’encaissement. Les chèques ne doivent pas être antidatés.
Les autres moyens de paiement acceptés sont : Espèces (remise d’un reçu), Carte PASS région, Carte PASS Sport.
3.4 Mutation
Si un joueur issu d’un autre Club souhaite souscrire une licence auprès du CHBC, et sauf avis contraire émanant du Bureau Directeur de l’Association, le coût de la mutation lui sera imputable et sera à régler en même temps que la licence. La moitié de ce montant sera à déduire sur la licence de la saison suivante et le reste sur la saison suivante (n+2).

ARTICLE 4 - Adhésion des mineurs – Responsabilité
Lorsqu’un joueur mineur participe à un entraînement ou à un match, son responsable (parents, tuteur) doit s’assurer de la présence de l’Entraîneur. A la fin de la séance, les parents doivent venir chercher le mineur dans la salle, en présence de l’entraineur sous réserve d’avoir signé la décharge sur la fiche d’inscription ou de repartir avec un parent d’un autre licencié. Il leur est demandé d’être à l’heure, l’activité sportive n’étant pas assimilée à une garderie. Cependant, l’Entraineur doit rester sur place


tant que tous les enfants n’ont pas été récupérés par leurs parents. Si un parent ou toute autre personne désignée en début d’année ne vient pas chercher le jeune dans des délais raisonnables, et si
tout appel téléphonique demeure infructueux, la Gendarmerie de Cruseilles sera contactée. Une absence à l’entraînement ou au match non prévue, et dont l’Entraîneur n’aurait pas eu connaissance au préalable, dégage l’Association de toute responsabilité. En début de saison, l’identité des personnes habilitées à venir chercher le jeune devra être clairement définie.

ARTICLE 5 – PARTICIPATION SPORTIVE
5.1 Entraînements
Au début de chaque saison sportive, un Entraîneur est nommé par le Conseil d’Administration pour s’occuper d’une équipe. Les entraînements se font sous la responsabilité et l’autorité des Entraîneurs. Tous les joueurs signant une licence au CHBC s’engagent à participer avec assiduité et rigueur aux entraînements et aux matchs organisés par le Club, sauf en cas d’impossibilité majeure. Le joueur ou ses parents sont tenus d’en aviser à l’avance l’Entraîneur ou le responsable d’Equipe, dont les coordonnées lui ont été communiquées en début de saison. Toute difficulté ou retard doit faire l’objet d’un échange entre le joueur et son Entraîneur. L’Association délègue son autorité aux Entraîneurs des différentes catégories en ce qui concerne la direction et la gestion des effectifs ; ils ont toute autorité sur les joueurs.

5.2 Tenue vestimentaire
Il est obligatoire de se présenter à l’entraînement avec une tenue correcte et compatible avec la pratique sportive du handball. Le port de bijoux est interdit pendant les entraînements et les matchs. Les lunettes de vue doivent être homologuées pour la pratique du handball. Le port de lunettes de vue « normale » est interdit.

5.3 Compétitions
Le calendrier des rencontres vous est communiqué par le responsable de l’équipe ou sur le site de la FFHB. Pour les mineurs, les convocations aux matchs sont remises par écrit et/ou par mail, et par les Entraîneurs sont indiqués sur le document les heures de rendez-vous, de match, et le lieu de la rencontre. L'Entraîneur doit veiller au comportement des joueurs qui composent son équipe sur le terrain, mais également à l’extérieur du terrain (avant et après la rencontre). Les joueurs disposent des équipements et des tenues nécessaires lors de toute rencontre (maillots, ballons .....), le lavage des maillots étant assuré à tour de rôle par les joueurs de l’équipe.

Il appartient aux seuls Entraîneurs de désigner les joueurs qui participeront aux matchs, notamment sur la base des critères suivants : assiduité et travail aux entraînements, sérieux, comportement. Les joueurs ou les parents (pour les plus jeunes) sont tenus d’accepter les décisions de l’Entraîneur. De même, l’Entraîneur est la seule habilité à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours d’une rencontre. Le Club s’engage, au travers de ses Entraîneurs, animateurs et dirigeants, à encadrer les joueurs lors de tous les matchs, officiels ou amicaux.

5.4 Comportement
Le comportement des sportifs pendant les matchs et les entraînements doit être irréprochable. Tout joueur qui profèrerait des propos déplacés, insultes, propos racistes, menaces ou brutalités envers les

arbitres, officiels, joueurs, entraineurs, dirigeants et spectateurs entraînera des sanctions internes, pouvant aller de la simple suspension à l’exclusion du club avec validation du Conseil d’Administration. Selon la gravité de la sanction, il pourra également être amené à passer devant la « Commission de Discipline » du Comité de Handball de Haute-Savoie, et devra rembourser au Club, s’il est amendable,
le montant de la sanction infligée (barèmes FFHB). Le comportement des spectateurs, des parents/spectateurs ainsi que ceux qui les accompagnent, qu’ils soient locaux ou visiteurs, doit être correct, sportif et amical. Il leur est demandé de ne pas intervenir dans le champ des compétences de l’entraîneur. Tout comportement ou propos jugé incorrect, déplacé, insultant, raciste, menaçant ou anti-sportif à l’égard des joueurs, arbitres, entraîneurs, officiels, dirigeants, pourra entraîner une exclusion du Gymnase.

ARTICLE 6 – INSTALLATIONS SPORTIVES – LOCAUX - MATERIEL
6.1 Installations sportives

Lors de l’utilisation des installations sportives, l’Entraineur doit veiller au rangement de tout le matériel sorti (ballons, maillots, table de marque, etc ....) ainsi qu’à la fermeture des placards. Il doit également
s’assurer de la propreté du gymnase, et des vestiaires utilisés par les joueurs. Tous les joueurs, dirigeants, parents, doivent respecter les installations ainsi que leur environnement, tant au club qu’en
déplacement.

6.2 Locaux
Chaque responsable d’équipe est en possession de clés donnant accès aux placards de rangement des
ballons et des maillots.
Il est interdit de fumer dans l’enceinte des installations sportives.

6.3 Matériel
Toute dégradation volontaire du matériel ou des locaux mis à la disposition des adhérents sera sanctionnée, et l’auteur des faits contraint de rembourser les réparations. Il pourra également être exclu temporairement des entraînements et des matchs, sur décision du Conseil d’Administration. L’Association décline toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels ; il est donc Conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires lors des entraînements et des compétitions.

ARTICLE 7 - DEPLACEMENTS
Les joueurs doivent se trouver au point de rendez-vous fixé à l’heure fixée préalablement. Le transport st organisé en fonction de la distance, avec les véhicules personnels des joueurs/parents, à tour de rôle. Dans le cas des véhicules personnels, le conducteur doit être assuré pour le transport de personnes, et s’engage à respecter le code de la route (assurance en cours de validité, validité du permis, port de la ceinture de sécurité, nombre de passagers, etc ...).

ARTICLE 8 – ASSURANCE
La licence des joueurs couvre les accidents qui interviennent au cours de la pratique du Handball, aussi bien pendant les entraînements que les matchs, et ce, dans la limite du contrat souscrit par la Fédération Française de Handball. Une couverture plus étendue peut être offerte dont le coût sera à la charge de l’adhérent (se renseigner lors de l’inscription).

ARTICLE 9 – COMMUNICATION

Les licenciés s’engagent à ne pas communiquer d’informations pouvant nuire à l’image du Club. Si tel
était le cas, des sanctions pourraient être prises à l’encontre du contrevenant.

Le Conseil d’Administration.